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Mis à jour : 12 octobre 2020
Nos statuts
NOM, SIEGE ET BUT
ADMISSION
PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE
MEMBRE D'HONNEUR et HONORAIRE
ADMISSION DES MEMBRES D'HONNEUR
ORGANES
ASSEMBLEE GENERALE
COMITE
VERIFICATEURS DES COMPTES
FINANCES
MODIFICATION DES STATUTS
DISSOLUTION
Pour I'Association Romande des Contrôleurs de combustion